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Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Clause 01Service Public FR

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Clause 02EU Commission

Champ d'application des services

Les services offerts sur ce site sont destinés à la croissance spirituelle des dirigeants. Nous nous réservons le droit de modifier ou de suspendre ces services à tout moment.

03
Scope of use

Paiements et commerciaux

Tous les paiements doivent être effectués conformément aux modalités indiquées sur le site. Nous nous réservons le droit de modifier les tarifs à notre discrétion.

Reference document WIPO
04
Payments and cancellations

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur ce site. Il est de votre responsabilité de vous familiariser avec ces conditions.

Reference document HCCH
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Internal Conditions

Use, ownership, and limitation clauses

This board summarizes operative policy conditions and reading references for the two clauses below. Review each item carefully before relying on access, reuse, or submission rights.

Primary referenceService Public FR
05

Propriété intellectuelle

Clause reference

Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, images et autres éléments, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.

Supporting documentService Public FR
Terms
06

Avertissement de responsabilité

Clause reference

Nous ne serons pas responsables des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.

Supporting documentEU Commission
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